Dépôt des documents en XBRL

Liens rapides

En janvier 2007, nous avons publié l’Avis 51-323 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, Programme de dépôt de documents en XBRL et recherche de volontaires pour annoncer notre intention de lancer le programme facultatif.
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En juin 2006, nous avons publié l’Avis 52-314 des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, Lancement d’un sondage sur XBRL pour présenter XBRL aux participants au marché et effectuer auprès d’eux un sondage sur XBRL.
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Aperçu de XBRL et renseignements complémentaires

XBRL est le sigle d’eXtensible Business Reporting Language. Ce nouveau langage est conçu pour faciliter la communication et l’analyse de l’information financière. La présente section contient des explications sur le fonctionnement de XBRL et propose des liens vers d’autres organisations intéressées à XBRL.

Programme facultatif de dépôt en XBRL

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont instauré le programme facultatif pour aider le marché canadien à acquérir des connaissances pratiques sur l’établissement, le dépôt et l’utilisation d’information en XBRL. Le programme permettra également aux ACVM de juger de l’utilité de XBRL et de déterminer s’il convient de rendre obligatoire le dépôt en XBRL.

Les émetteurs participants déposeront leurs états financiers en XBRL au moyen de SEDAR. Les états financiers en XBRL ne remplacent pas les états financiers à déposer en vertu de la législation canadienne en valeurs mobilières. Les émetteurs doivent toujours déposer leurs états financiers en format PDF conformément à la législation.

Participation au programme facultatif de dépôt en XBRL

Cette section contient des explications sur la participation au programme facultatif et le contenu des états financiers en XBRL.

Établissement d’états financiers en XBRL

Cette section indique où les investisseurs et autres personnes intéressées peuvent trouver les états financiers en XBRL déposés dans le cadre du programme facultatif et explique comment les visualiser.

Questions et commentaires

Vos questions et commentaires sur XBRL et le programme facultatif nous intéressent.

  1. Envoyez-nous par courriel vos questions sur la participation au programme facultatif.
  2. Envoyez-nous par courriel vos commentaires sur le programme facultatif ou vos suggestions d’amélioration.