Vancouver – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé aujourd’hui les dates des tables rondes que tiendra la British Columbia Securities Commission (BCSC) pour analyser en profondeur les enjeux soulevés dans le Document de consultation 33‑404 des ACVM, Propositions de rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants envers leurs clients, qui traite de projets de mesures réglementaires visant à améliorer la relation client-personne inscrite. Les dates des tables rondes tenues par d’autres membres des ACVM ont été annoncées dans un communiqué publié le 22 septembre dernier.
La BCSC tiendra des tables rondes aux dates suivantes :
British Columbia Securities Commission les 28, 29 et 30 novembre, à Vancouver
Quatre porteront sur des questions précises, et une sur des questions d’ordre général. Comme il a été annoncé précédemment, des membres des ACVM tiendront des tables rondes aux dates suivantes :
Commission des valeurs mobilières le 6 décembre 2016, à Toronto
de l’Ontario
Nova Scotia Securities Commission le 7 décembre 2016, à Halifax
Autorité des marchés financiers le 8 décembre 2016, à Montréal
Alberta Securities Commission le 9 décembre 2016, à Calgary
D’autres renseignements sur les tables rondes et la façon dont les parties intéressées pourront y participer seront communiqués peu avant les rencontres par les autorités en valeurs mobilières concernées. Les membres des ACVM qui ne tiennent pas de tables rondes peuvent mener d’autres formes de consultation auprès des parties intéressées dans leurs territoires respectifs.
On peut consulter le document de consultation, qui comprend une liste de 68 questions, sur les sites Web des membres des ACVM.
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.
Renseignements :
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Alison Walker |
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